Mentions Légales

Dernière mise à jour : 22 novembre 2025

 

 

1. Éditeur du site

Nom de la société : TERRE ET TRUFFES SAS

Forme sociale : Société par Actions Simplifiée (SAS)

Capital social : 500 €

Siège social : 28 Rue Hardy de Saint Omer, 97232 Le Lamentin, Martinique (France)

Numéro SIRET : 979 714 581 00019

Numéro RCS : RCS Fort-de-France 979 714 581

Numéro de TVA intracommunautaire : FR 90 918 131 798

Contact :

• Téléphone : +596 696 07 69 64 / +596 696 04 40 80
• E-mail : contact@terre-et-truffes.com
  Responsable de la publication : Monsieur David Vaubien
  Hébergeur du site : Shopify Inc.
  151 O’Connor Street, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
  

 

2. Activités exercées

La société Terre et Truffes SAS exerce :

• l’hébergement touristique (gîte à Le Lamentin, Martinique)
• l’élevage et la vente de chiots de race chihuahua
• la conciergerie, la gestion locative et les services associés (marque Tet’Net)
  Ces activités sont exercées sous le régime commercial applicable à la Martinique, département français d’outre-mer.

 

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du site accessible sur l’URL https://terre-et-truffes.com, incluant les textes, photographies, graphismes, vidéos, logos, icônes, sons, et tous les éléments multimédias, est la propriété exclusive de Terre et Truffes SAS ou de ses éventuels partenaires ayant autorisé l’utilisation de leurs contenus.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Terre et Truffes SAS.

Pour toute demande d’utilisation d’un élément du site, merci de contacter : contact@terre-et-truffes.com.

 

4. Données personnelles

La consultation du site ne nécessite pas la communication de vos données personnelles. Toutefois, certains services accessibles depuis le site peuvent faire l’objet d’un traitement de données personnelles (formulaires de contact, réservation, vente de chiots, gestion locative). Pour en savoir plus, veuillez consulter notre Politique de confidentialité accessible à l’URL : https://terre-et-truffes.com/pages/politique-de-confidentialite.

Vous disposez des droits suivants : accès, rectification, effacement, limitation, opposition, portabilité. Pour exercer vos droits : contact@terre-et-truffes.com

Transferts hors Union européenne : certains de nos prestataires peuvent être situés hors UE. Dans ce cas, des garanties appropriées sont mises en œuvre.

 

5. Responsabilité et fonctionnalités du site

Terre et Truffes SAS met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations diffusées et la bonne disponibilité du site. Toutefois, la société ne peut garantir ni que les informations contenues sur le site soient exhaustives, ni que le site fonctionne sans erreur, interruption ou bug. Terre et Truffes SAS ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site.

En particulier, la société décline toute responsabilité en cas de :

• interruption ou perte de service,
• virus, intrusion ou autre acte malveillant venant d’un tiers,
• mauvais usage des informations ou des prestations.
  Les prestations proposées (hébergement, vente de chiots, conciergerie) sont soumises aux conditions propres à chacune (CGV). En aucun cas, l’accès au contenu du site ne crée de lien contractuel direct sans acceptation explicite.

 

6. Cookies et traceurs

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7. Litiges et droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige non résolu amiablement, la juridiction compétente est celle du tribunal de Fort-de-France.

La présente version annule et remplace toute version antérieure.